Mentions légales

EDITEUR

Dénomination sociale : Méribel Privé
Société par actions simplifiée au capital de 149 666,00 €
Adresse du siège social : Route de la Chaudanne, Méribel, 73550 Les Allues, France
Téléphone : +33 (0)4 79 22 89 22
Email : contact@meribelconciergerie.com
Enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Chambéry sous le numéro 443 140 694
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 404 431 406 94
Inscrite au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro IM073190005
Titulaire de la carte d’agent immobilier numéro CPI 7301 2017 000 021 776 délivrée à par la CCI de la Savoie
Garant : Galian Assurances, 89 rue de la Boetie – 75008 Paris
Assureur : MMA IARD Assurances Mutuelles (14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9, France)

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Bruno Ribier, agissant en qualité de président de Méribel Privé

HEBERGEUR

Dénomination sociale : Amazon Web Services, Inc.
Adresse du siège social : P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226, USA
Site internet : https://aws.amazon.com/

CREDITS

Concepteur et développeur du site internet : BookingSync
Textes : Bruno Ribier
Images : Bruno Ribier, Sylvain Aymoz @Méribel Tourisme


CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

En consultant ce site internet, vous acceptez sans réserve les conditions d’utilisation suivantes :

PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. Droit d’auteur

Principes fondamentaux

Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (informations, textes, images, photographies, illustrations, dessins, éléments graphiques, vidéos, sons, données, bases de données, programmes, logiciels, etc.) sont la propriété de Méribel Privé ou font l’objet de droits d’exploitation accordés par les ayants droit à cette dernière.
Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier.
À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation de ce site internet ou des éléments qui le composent pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, à l'exclusion de toute autre utilisation.
En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Méribel Privé.
Toute reproduction, représentation ou utilisation non expressément autorisée de ce site internet ou des éléments qui le composent constitue une atteinte aux droits de Méribel Privé susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Contenus téléchargeables

Méribel Privé peut être amenée à mettre à disposition des utilisateurs de ce site internet des éléments (photographies, vidéos, dossiers de presse, communiqués de presse, etc.) que vous êtes autorisé(e) à télécharger (ci-après le(s) « Contenu(s) Téléchargeable(s) »). Méribel Privé vous concède un droit non exclusif, gratuit, non cessible et non transférable, de copier, de télécharger et d’utiliser le Contenu Téléchargeable à des fins exclusivement personnelles et non commerciales pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), sous réserve que l’élément du site internet copié ou téléchargé ne soit ni modifié ni altéré d’une quelconque manière, et que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soit indiquées de façon claire et lisible.
Méribel Privé autorise l’utilisation des dossiers de presse et des communiqués de presse disponibles sur ce site internet par des journalistes professionnels uniquement dans le cadre et pour les besoins de leur activité professionnelle, sous réserve que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soient indiquées de façon claire et lisible.
En téléchargeant ou en utilisant les Contenus Téléchargeables, vous vous s’engagez à les utiliser conformément aux présentes conditions d’utilisation.
Toute utilisation abusive des Contenus Téléchargeables, susceptible de porter atteinte à l’image et la réputation de Méribel Privé ou des personnes représentées sur les Contenus Téléchargeables, entraînera des poursuites judiciaires.

Droits à l’image

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur ce site internet sont la propriété de Méribel Privé ou sont utilisées par Méribel Privé avec l’accord des titulaires des droits.
Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite de Méribel Privé.
Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

Contributions des utilisateurs

Méribel Privé peut être amenée à mettre à disposition sur ce site internet un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, tels que des avis ou des photos (ci-après le(s) « Contenu(s) Utilisateur »).
En publiant un Contenu Utilisateur sur ce site internet, vous accordez à Méribel Privé une licence d’exploitation non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale lui permettant de reproduire, de représenter, d’adapter, de traduire, d’exploiter et de diffuser le Contenu Utilisateur publié pendant toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), sur ce site internet et sur les réseaux sociaux où Méribel Privé est ou sera présente.
La présente autorisation emporte le droit pour Méribel Privé d’adapter le Contenu Utilisateur ou d’apporter à la fixation initiale toute précision que Méribel Privé jugera utile dès lors que cela n’altère pas de façon substantielle le Contenu Utilisateur.
Vous déclarez et garantissez, sans aucune réserve, que :

L’autorisation qui vous est accordée au titre des présentes n’entraîne aucune obligation pour Méribel Privé de diffuser le Contenu Utilisateur publié. Méribel Privé se réserve le droit de supprimer à tout moment le Contenu Utilisateur publié des supports, pour quelque raison que ce soit et sans notification préalable.
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2. Signes distinctifs

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Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, d’un signe distinctif susvisé sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits sur ledit signe distinctif est strictement interdite.

3. Bases de données

Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sur ce site internet sont la propriété de Méribel Privé, qui a la qualité de productrice de bases de données.
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Le traitement est effectué sous la responsabilité de Méribel Privé, représentée par Bruno Ribier, agissant en qualité de président, et dont les coordonnées sont indiquées dans les mentions légales de ce site internet.
Les données collectées sont destinées à Méribel Privé et à tous les prestataires dont l’intervention est nécessaire à la réalisation des traitements mentionnés ci-dessus.
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Les données collectées sont conservées pour les durées suivantes :

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Vous pouvez mettre en œuvre ces droits en contactant le délégué à la protection des données de Méribel Privé, dont les coordonnées figurent dans la rubrique « Contact » ci-dessous.
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Enfin, vous disposez du droit d’adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés. Les coordonnées de la CNIL sont les suivantes : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France – Tél. : +33 1 53 73 22 22 – Fax : +33 1 53 73 22 00 – Site internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.
Par ailleurs, vous avez la possibilité de vous opposer à l’utilisation de votre numéro de téléphone à des fins de démarchage en vous inscrivant sur la liste Bloctel (http://www.bloctel.gouv.fr/).

COOKIES

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